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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS
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AUTOBUS Aixois
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOBUS Aixois
AUTOBUS AIXOIS SARL, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3172114
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
AUTOBUS Aixois de AUTOBUS AIXOIS

Présentation de la marque AUTOBUS Aixois

Déposée le 27 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOBUS Aixois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS domicilié(e) Clos Piervil, Chemin du Viaduc, Pont de l'Arc - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 457 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOBUS Aixois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOBUS Aixois est expirée depuis le 27 juin 2022.

AUTOBUS AIXOIS a également déposé les autres marques suivantes : FIDELIbus , Class'Bus , AIX TAXI BUS , AIX EN VELO , ALLO TAXI BUS , PROXI BUS , E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL , AIX EN TAXI BUS


AUTOBUS AIXOIS SARL, Société à Responsabilité limitée - Clos Piervil, Chemin du Viaduc, Pont de l'Arc - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 321457574


MARCHAIS & Associés, Avocats à la Cour - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503399 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Véhicules de transport sur terre transport public de voyageurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.